Top Essentiel

1. Introduction

2. Propriété intellectuelle

3. Utilisation acceptable

4. Accès restreint

5. Contenu utilisateur

6. Aucune garantie

7. Limitations de responsabilité

8. Exceptions

9. Caractère raisonnable

10. Autres parties

11. Dispositions inapplicables

12. Violations de ces Termes et Conditions

13. Variation

14. Mission

15. Divisibilité

16. Intégralité de l’accord

17. Enregistrements et autorisations

Ces termes et conditions régissent votre utilisation de ce site Web; en utilisant ce site Web, vous acceptez ces termes et conditions dans leur intégralité. Si vous n’êtes pas d’accord avec ces termes et conditions ou toute partie de ces termes et conditions, vous ne devez pas utiliser ce site Web.

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Vous nous accordez une licence mondiale, irrévocable, non exclusive et libre de redevance pour utiliser, reproduire, adapter, publier, traduire et distribuer votre contenu utilisateur dans tout média existant ou futur. Vous nous accordez également le droit de sous-licencier ces droits et le droit d’intenter une action pour violation de ces droits.

Votre contenu utilisateur ne doit pas être illégal ou illégal, ne doit pas enfreindre les droits légaux d’un tiers et ne doit pas pouvoir donner lieu à des poursuites judiciaires, que ce soit contre vous, nous ou un tiers (dans chaque cas en vertu de toute loi applicable).

Vous ne devez pas soumettre de contenu utilisateur sur le site Web qui fait ou a déjà fait l’objet d’une menace ou d’une procédure judiciaire réelle ou d’une autre plainte similaire.

Nous nous réservons le droit de modifier ou de supprimer tout matériel soumis à ce site Web, ou stocké sur nos serveurs, ou hébergé ou publié sur ce site Web.

Nonobstant nos droits en vertu de ces termes et conditions en ce qui concerne le contenu utilisateur, nous ne nous engageons pas à surveiller la soumission de ce contenu à, ou la publication de ce contenu sur, ce site Web.

Ce site Web est fourni « tel quel » sans aucune représentation ou garantie, expresse ou implicite. Nous ne faisons aucune déclaration ou garantie en ce qui concerne ce site Web ou les informations et le matériel fournis sur ce site Web.

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• Ce site web sera constamment disponible, ou disponible du tout; ou

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• Pour toute perte indirecte, spéciale ou consécutive ; ou

• Pour toute perte commerciale, perte de revenus, de revenus, de profits ou d’économies anticipées, perte de contrats ou de relations d’affaires, perte de réputation ou de clientèle, ou perte ou corruption d’informations ou de données.

Ces limitations de responsabilité s’appliquent même si nous avons été expressément informés de la perte potentielle.

Rien dans la clause de non-responsabilité de ce site Web n’exclura ou ne limitera toute garantie implicite par la loi qu’il serait illégal d’exclure ou de limiter; et rien dans la clause de non-responsabilité de ce site Web n’exclura ou ne limitera notre responsabilité à l’égard de:

• Décès ou blessure corporelle causés par notre négligence ;

• Fraude ou fausse déclaration frauduleuse de notre part ; ou

• Qu’il serait illégal ou illégal pour nous d’exclure ou de limiter, ou de tenter ou de prétendre exclure ou limiter, sa responsabilité.

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Caractère raisonnable

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Si vous ne pensez pas qu’ils sont raisonnables, vous ne devez pas utiliser ce site Web.

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Sans préjudice du paragraphe précédent, vous acceptez que les limitations de garanties et de responsabilité énoncées dans cette clause de non-responsabilité du site Web protègent les dirigeants, les employés, les agents, les filiales, les successeurs, les ayants droit et les sous-traitants ainsi que nos activités.

Si une disposition de cette clause de non-responsabilité du site Web est, ou est jugée, inapplicable en vertu de la loi applicable, cela n’affectera pas l’applicabilité des autres dispositions de cette clause de non-responsabilité du site Web.

Sans préjudice de nos autres droits en vertu des présentes conditions générales, si vous enfreignez ces termes et conditions de quelque manière que ce soit, nous pouvons prendre les mesures que nous jugeons appropriées pour faire face à la violation, y compris la suspension de votre accès au site Web, vous interdisant d’accéder au site Web, empêchant les ordinateurs utilisant votre adresse IP d’accéder au site Web, contacter votre fournisseur de services Internet pour lui demander de bloquer votre accès au site Web et/ou d’intenter une action en justice contre vous.

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