Miamnimaux dans Ooba Ooba

Vendeur	Miamnimaux
Boutique	Miamnimaux
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Pays	France continentale (hors Corse)
Description	Miamnimaux, le spécialiste de la ration ménagère ! Nous préparons des plats frais, comme à la maison, pour votre chien et chat. Conçus par notre vétérinaire nutritionniste, nos rations ménagères sont cuisinées avec amour dans notre cuisine en France. Nos plats sont réalisés avec des produits propres à la consommation humaine : Nous choisissons de vrais morceaux de viande issus de producteurs français, du poisson issu de la pêche durable MSC et des légumes frais. Dans nos recettes vous ne trouverez pas de céréales, ni de colorants ni de conservateurs artificiels. Nos rations ménagères sont cuisinées à basse température pour préserver tous les nutriments. Vos plats sont livrés à travers Chronofresh pour maintenir la chaîne du froid.
CGV	Voir les CGV CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D’UTILISATION Les présentes conditions générales de ventes (ci-après « CGV ») sont conclues entre d’une part Miamnimaux, activité de vente d’alimentation personnalisée pour chiens et chats, SASU au capital social de 1.000€, dont le siège social est au 9 rue de l’Indre , inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Paris sous le numéro 903 806 982 et TVA intracommunautaire : FR 37 903806982 et toute personne, particulier ou entreprise, visitant ou effectuant un achat via le Site Internet www.oobaooba.com Les conditions générales de ventes décrites ci-après détaillent les droits et obligations de « Miamnimaux » et de son client dans le cadre de la vente des marchandises suivantes : Le site Internet Miamnimaux propose des repas frais pour chiens et chats. ARTICLE 1 : Acceptation et champ d’application Toute commande de marchandises implique l’acceptation sans réserve par l’acheteur et son adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente qui prévalent sur tout autre document de l’acheteur. ARTICLE 2 : Prise de commande 2.1 : Validation de commande Toute commande, pour être valable, doit être faite et validée sur le site web www.oobaooba.com. Les commandes ne sont définitives que lorsqu’elles ont été confirmées par la validation du paiement sur le site web www.oobaooba.com. La facture précisera les références des marchandises commandées, leur nature, leur quantité, délai de livraison et modalités de paiement. 2.2 : Modification de la commande Les termes des commandes transmises à « Miamnimaux» sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrite de notre part. Dans cette hypothèse, « Miamnimaux » ne sera pas tenu au respect des délais initialement convenus. Les modifications de la commande sur le site web peuvent se faire que jusqu’à 11 jours avant la production des plats préparés . En dehors de ce délai, la commande ne pourra pas être ni modifiée ni annulée. ARTICLE 3 : Livraison 3.1 : Délais de livraison Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre informatif et indicatif, ceux-ci dépendant notamment de la disponibilité des marchandises et de l’ordre d’arrivée des commandes. Les retards de livraisons ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, ni motiver l’annulation de la commande. Toutefois, si un (1) mois après la date indicative de livraison, les marchandises n’ont pas été livrées, pour toute autre cause qu’un cas de force majeure, la vente pourra alors être résolue de plein droit à la demande de l’une ou l’autre partie, par courrier recommandé avec accusé de réception. Le client pourra alors obtenir restitution de son acompte à l’exclusion de toute autre indemnité ou dommages et intérêts. En toute hypothèse, la livraison dans les délais ne peut intervenir que si le client est à jour de ses obligations à l’égard de « Miamnimaux », quelle qu’en soit la cause, et sans que le client puisse prétendre à une quelconque indemnité. 3.2 : Modalités de livraison La livraison est effectuée par délivrance à un transporteur par « Miamnimaux ». La livraison sera effectuée à l’adresse indiquée par le client. Le client s’engage à communiquer des informations exactes et complètes de l’adresse de livraison. En cas de changement d’adresse, le client devra le notifier à travers le site Internet www.oobaooba.com. Le client sera informé de la date précise de livraison, 24 heures avant celle-ci. Lors de la livraison, le client devra alors impérativement être présent pour remise de son colis en main propre. En raison de la spécificité des produits frais qui sont des denrées périssables, le transporteur ne pourra effectuer que deux tentatives de livraison en 48 heures. En cas d’absence lors de la deuxième tentative de livraison, un avis de passage est adressé dans la boîte aux lettres du client l’informant que le colis est retourné dans nos entrepôts. Si le colis est retourné à la société “Miamnimaux” et que le client demande une deuxième livraison, cette seconde livraison sera effectuée aux frais du client. Pour des raisons techniques et de logistique, le client ne pourra se faire livrer qu’en France métropolitaine, à l’exclusion des îles du littoral, non reliées par la route et de la Corse, et à Monaco. L’attention du client est tout particulièrement attirée sur les modalités suivantes : compte tenu du caractère périssable des produits frais, si le client ne réceptionne pas son colis selon les modalités décrites ci-dessus, il ne sera procédé à aucun remboursement du client. 3.3 : Risques Le transfert des risques sur les marchandises vendues par «Miamnimaux» s’effectue à la remise des marchandises au transporteur ou à la sortie de nos locaux. Il en résulte que les marchandises voyagent aux risques et périls de l’acheteur, auquel il appartient, en cas d’avarie, de perte ou de manquant, de faire toute réserve ou d’exercer tout recours auprès des transporteurs responsables lors de la livraison, conformément à l’article L.133-3 du Code de commerce. 3.4 : Réclamations à réception Les réclamations sur la non-conformité des marchandises livrées aux marchandises commandées doivent être formulées au transporteur lors de la livraison et à “Miamnimaux” dans les 2 jours suivant la réception du produit. ARTICLE 4 : Retour de marchandises Du fait de la nature des produits vendus par Miamnimaux et, selon l’article L221-28 du Code de la consommation, les biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ne peuvent faire l’objet d’un droit de rétractation de la part du client. Compte tenu de la nature personnalisée du produit le droit de rétractation ne pourra pas s’appliquer. ARTICLE 5 : Tarifs Le tarif des produits proposés à la vente est indiqué sur le site Internet au moment de l'achat de commande par le client, toutes taxes comprises. Le tarif peut être modifié à tout moment. ARTICLE 6 : Facturation Tout achat de marchandise fera l’objet d’une facturation qui sera délivrée dès la réalisation de la vente, conformément aux dispositions de l’article L.441-3 du Code de commerce. La facture émise reprendra l’intégralité des produits fournis. ARTICLE 7 : Paiement 7.1 : Modalités Le paiement de la commande s’effectue au moyen d’une carte de paiement CB, Visa, MasterCard, et American Express. Le client garantit qu’il est pleinement habilité à utiliser la carte de paiement pour le paiement de sa commande et que ces moyens de paiement donnent accès à des fonds suffisants pour couvrir tous les coûts. ARTICLE 8 : Réserve de propriété «Miamnimaux» se réserve la propriété des marchandises vendues jusqu’au paiement intégral de leur prix en principal et intérêts conformément à la loi N° 80.355 du 12/05/1980. A défaut de paiement du prix à l’échéance convenue, « Miamnimaux » pourra reprendre les marchandises, la vente sera résolue de plein droit si bon semble à « Miamnimaux » et les acomptes déjà versés nous resteront acquis en contrepartie de la jouissance des marchandises dont aura bénéficié le client. Transfert de risques : Les marchandises resteront la propriété de « Miamnimaux » jusqu’au paiement intégral de leur prix, mais le client en deviendra responsable dès leur remise matérielle, le transfert de possession entraînant celui des risques. Le client s’engage, en conséquence à souscrire, dès à présent un contrat d’assurance garantissant les risques de perte, vol ou destruction des marchandises désignées. Toute reproduction totale ou partielle des éléments accessibles sur le site Internet est strictement interdite. ARTICLE 9 : Force majeure La survenance d’un cas de force majeure a pour effet de suspendre l’exécution des obligations contractuelles de « Miamnimaux ». Est un cas de force majeure, tout événement indépendant de la volonté de notre société et faisant obstacle à son fonctionnement normal au stade de la fabrication ou de l’expédition des marchandises. Constituent notamment des cas de force majeure, les grèves totales ou partielles entravant la bonne marche de notre société ou celle de l’un de nos fournisseurs, sous traitants ou transporteurs ainsi que l’interruption des transports, de la fourniture d’énergie, de matières premières ou de pièces détachées. ARTICLE 10 : Attribution de juridiction Pour toutes les contestations relatives aux ventes réalisées par « Miamniamux » ainsi que celles relatives à l’interprétation des conditions générales de vente, seul sera compétent le Tribunal de commerce de Paris. ARTICLE 11 : Droit applicable Toute question relative aux présentes conditions générales de vente qui ne serait pas traitée par les présentes stipulations contractuelles sera régie exclusivement par la loi française. Le client reconnaît que les communications et registres informatisés de “Miamnimaux” seront considérés par les parties comme preuve des échanges, commandes, paiements et transactions intervenues entre les parties sauf preuve contraire. Article 12 – Données Personnelles “Miamnimaux” respecte votre vie privée et s’engage à protéger vos données personnelles. Une donnée personnelle est toute information relative à une personne susceptible d’être identifiée directement ou indirectement par référence à un ou plusieurs éléments qui lui sont propres tels que son nom, son prénom, son adresse postale ou e-mail ou par référence à un numéro d’identification tel que un numéro de commande ou encore une adresse IP, etc. Les informations demandées au client dans le questionnaire au moment de l'inscription sont nécessaires au bon traitement de sa commande et pourront être communiquées aux fournisseurs partenaires contractuels de “Miamnimaux” intervenant dans le cadre de l'exécution de cette commande. Conformément à la loi applicable en vigueur, le client dispose des droits d'opposition, de droits d'accès et de droits de rectification des données le concernant. L'abonné peut exiger que soient modifiés, complétés, clarifiés ou effacés les renseignements le concernant qui sont erronés, périmés ou incomplets ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication sont interdites. Pour faire valoir ce droit il suffit à le client de nous écrire sur notre page Contact. Nous nous réservons le droit d'utiliser les statistiques fournies par les formulaires de renseignement que les clients auront complétés dans le but d'optimiser notre service et celui de nos partenaires. Article 13 - Preuve Le client reconnaît la validité et la force probante des échanges et enregistrements électroniques conservés par la “Miamnimaux” et admet que ces éléments reçoivent la même force probante qu'un écrit signé de manière manuscrite en vertu de la Loi n° 2000-230 du 13 mars 2000 portant adaptation du droit de la preuve aux technologies de l'information relative à la signature électronique. Article 14 - Modifications des conditions générales de vente “Miamnimaux” se réserve le droit de modifier en tout état de cause les présentes conditions générales de vente.Le refus des nouvelles conditions générales devra impérativement être explicite. Sans manifestation explicite de volonté avant l'entrée en vigueur des nouvelles dispositions, le client sera réputé avoir accepté les modifications. Article 15 - Contrat client Les renseignements fournis à “Miamnimaux” doivent impérativement être exacts. Le client devra veiller à leur justesse et à leur conformité lors de l'achat. Le cas échéant, “Miamnimaux” ne pourra voir sa responsabilité engagée pour des erreurs de saisie et les conséquences de celles-ci.

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